Gestion des elements de preuves

Gestion des éléments de preuve

L'écrit électronique est souvent requis au titre de preuve d'un acte. Docapost dispose des technologies pouvant améliorer votre sécurité juridique. Intégrées au sein même de vos processus métiers, elles permettent de produire des documents électroniques qui peuvent être retenus comme preuve par les tribunaux, mais aussi par les experts auxquels le juge peut faire appel.

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L'authentification forte repose sur au moins deux éléments de preuve de l’identité, de préférence de nature différente. Par exemple, ce que vous possédez : le certificat sur votre clé USB, et ce que vous connaissez : le code PIN de votre clé.

Par le biais d’une de ses filiales spécialisées, Docapost est une autorité de certification qui peut délivrer des certificats électroniques pour les personnes physiques, les personnes morales, ou les serveurs. Répondant aux besoins d’authentification forte sur Internet, ces certificats peuvent aussi être utilisés pour des usages de signature électronique, de sécurisation des échanges sur Internet, ou d’horodatage.

 
Cas Client

 

Arch Water ProductsArch Water Products

 

Problématique : Déclarer les produits biocides d’Arch Water Products auprès du MEEDDAT.


Solution : Le Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de l’Aménagement du Territoire impose aux fabricants, importateurs et distributeurs de produits biocides, de les déclarer sur son site web. Arch Water Products (fabricant de produits de traitement de l’eau pour les piscines et l’eau potable) a ainsi adopté le certificat de la gamme SociéPoste de Certinomis sur clé USB pour s’authentifier sur le site du Ministère et déclarer ses produits.


Bénéfices clients : l’intérêt juridique pour la sécurisation des échanges, le fait que le certificat est interopérable et peut ainsi servir sur plusieurs plateformes.

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